Compliance by Design - Un entrepreneur tient son journal dans Git

Une ligne d'illustration à travers le GCBoK

Le GCBoK définit des termes, des concepts et des principes d'architecture pour la conformité Git-native. Cette série d'articles met en œuvre ces principes dans un fil narratif continu - à l'exemple d'une organisation fictive PME (placeholder ORG-1) et de son entrepreneur (placeholder E1).

La série montre en 37 articles et 7 parties comment un entrepreneur, de la création en passant par la première paie jusqu'à la reconnaissance d'utilité publique, remplit ses obligations de conformité de manière structurée, vérifiable et minimisant les risques - avec Git comme Audit-Ledger, V7GUID comme identifiant unique, OSCAL comme Compliance-Statement lisible par machine et OPA/Rego comme Policy-as-Code.

Modèle de déclencheurs

La série n'est pas structurée par thèmes, mais par événements de vie. Chaque article est déclenché par un événement concret de la vie de l'entreprise :

Déclencheur Parties Articles
A - Création Partie I, Partie II, Partie III ED01-ED19
B - Le 1er employé Partie IV ED20-ED27
C - FZul/BSFZ & utilité publique Partie V ED28-ED31
D - Harness Partie VI ED32-ED35
E - Annexe Partie VII ED36-ED37

Levier de risque : aujourd'hui bon marché, demain à l'épreuve des audits

La thèse centrale de la série : la tenue de journal Git-native génère un levier de risque. Les faits consignés aujourd'hui à coût minimal (une entrée JSON avec V7GUID + référence de justificatif SHA-256) deviennent des preuves à l'épreuve des audits pour les contrôles futurs (GoBD 10 ans, AO, déclarations annuelles SV, justificatifs FZul). L'entrepreneur "épargne" aujourd'hui vers une sécurité de contrôle future qui, sans tenue Git-native, ne serait atteignable qu'au prix d'un effort de rattrapage considérable.

À propos de la série

Vous trouverez la série complète avec tous les articles, les diagrammes Mermaid, les exemples JSON et les références aux sources dans l'espace dédié à la série du GCBoK :

Vers la série d'articles - Compliance by Design

Vue d'ensemble des parties

Partie Thème Déclencheur
Partie I Fondamentaux (Motivation, modèle d'organisation PME, format du journal, Registre de transparence lors de la création) Création
Partie II Gouvernance d'entreprise : GoBD & documentation (fondamentaux de la GoBD, justificatifs, documentation des procédures, délais, AO, sphères, VBG, Registre de transparence : documenter la détermination du bénéficiaire effectif) Déclaration d'activité commerciale
Partie III Autorités & identifiants (bureau des impôts, compte Bundesanzeiger & E-Bilanz, DRV, Registre de transparence : réalisation & exploitation courante, BA, BZSt, interfaces administratives) Démarches administratives
Partie IV Employés & salaires (Onboarding, assurances, caisse d'assurance maladie, paie, temps de travail, salaire minimum, congés, sphères) 1er employé
Partie V FZul/BSFZ & utilité publique FZul/utilité publique
Partie VI Exigences Harness Implémentation
Partie VII Annexe (sources, glossaire, références CDN) Référence

Topologie des sources et liens de référence CDN

Rôle Emplacement Objectif
Primary / SSoT git.gitcover.org/GCC Dépôt canonique (signé GPG, versionné)
Public OSS Mirror / CDN codeberg.org/gitcover-commons Miroir en lecture seule ; découverte FLOSS
Community Hub github.com/gitcover-commons Issues & Discussions ; référence du code source sur Codeberg

Remarque : Cette répartition des sources, du miroir et du Community Hub reflète l'état actuel et peut changer. Veuillez vérifier la source canonique respective sur gitcover.org pour connaître l'état actuel.